Séances du conseil

Les séances du conseil municipal de Coteau-du-Lac sont publiques et tous les citoyens sont les bienvenus. 

 

Le conseil tient une séance ordinaire au moins une fois par mois. Il établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant l’endroit, le jour et l’heure du début de chacune.

Elles ont lieu à tous les 2e mardis de chaque mois à 19 h 30 au pavillon Wilson situé au 4b, rue Principale.  

Le greffier donne un avis public de tout changement qui n’est pas celui que prévoit le calendrier, soit de l’endroit, le jour ou l’heure du début.

 

La mairesse peut convoquer les membres du conseil à une séance extraordinaire lorsqu’elle le juge à propos. L’heure est fixée au moment de la convocation et le lieu est déterminé par le règlement no 335 de la régie interne du conseil soit à l’hôtel de ville.

Fonctionnement des séances

Une période de questions est mise à la disposition des citoyens à la fin de la séance et permet à ceux-ci de s’adresser aux membres du conseil. Seuls les procès-verbaux dûment signés et adoptés obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de Coteau-du-Lac constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.

SAVIEZ-VOUS QUE?

La Municipalité de Coteau-du-Lac s’est dotée d’armoiries en 1967!

Les séances du conseil ont normalement lieu tous les 2e mardi du mois.

  • 8 mai 2018
  • 12 juin 2018
  • 10 juillet 2018
  • 14 août 2018
  • 11 septembre 2018
  • 9 octobre 2018
  • 13 novembre 2018
  • 11 décembre 2018

Voir calendrier 2018

Voir calendrier 2019

L’ordre du jour est déposé la journée même de la séance du conseil. Veuillez prendre note que le document peut être modifié sans préavis.

Séances 2018

Ordinaires

11 décembre (ordinaire)

13 novembre (ordinaire)

9 octobre (ordinaire)

11 septembre (ordinaire)

14 août 2018 (ordinaire)

10 juillet 2018 (ordinaire)

8 mai 2018 (ordinaire)

10 avril 2018 (ordinaire)

13 mars 2018 (ordinaire)

13 février 2018 (ordinaire)

9 janvier 2018 (ordinaire)

Extraordinaire

11 décembre (extraordinaire)

28 août 2018 (extraordinaire)

20 juin 2018 (extraordinaire)

6 février 2018 (extraordinaire)

9 janvier 2018 (extraordinaire – budget 2018)

Depuis le 19 avril 2018, l’article 356 de la Loi sur les cités et villes prévoit que l’adoption de tout règlement doit désormais être précédée du dépôt, par un membre du conseil, d’un projet du règlement. Le projet de règlement peut se faire avant, après ou en même temps qu’est donné l’avis de motion. Le plus tôt possible après ce dépôt, des copies de ce projet doivent être mises à la disposition du public.

Seuls les procès-verbaux dûment signés obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de Coteau-du-Lac constituent des documents officiels.  Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.

Séances 2018