Conseil municipal
Voici les membres du conseil municipal élus le 7 novembre 2021 pour un mandat de quatre ans.
Pour connaître votre district électoral, référez-vous à la carte : carte-electoral-site-web.pdf (coteau-du-lac.com)
District 1 (Léon-Giroux) : Alain Laprade
Courriel : lapradea@coteau-du-lac.com
Conseil d’administration :
– représentant substitut au sein du CA de la Régie d’assainissement des Coteaux
– membre élu désigné au sein du CA de la Société d’habitation de Coteau-du-Lac
District 2 (Georges-Jules-Beaudet) : François Vallières
Courriel : vallieresf@coteau-du-lac.com
Comité :
– membre élu du comité consultatif d’urbanisme
District 3 (Elzéar-Deguire): Poste vacant
District 4 (Hubert-St-Amour): Isabelle Lemay
Courriel :lemayi@coteau-du-lac.com
Comités et conseils d’administration :
– membre élue du comité consultatif d’urbanisme
– membre élue désignée au sein du comité de la piste cyclable
District 5 (Julien-Cuierrier): Christine Arsenault
Courriel : arsenaultc@coteau-du-lac.com
Comités :
– membre élue responsable du comité de sécurité routière et circulation
– membre élue responsable du comité de travail des ressources humaines
– membre élue responsable des questions familiales (incluant politique famille et aînés)
– représentante substitut au sein du comité des finances
– représentante substitut au sein du comité des pompiers
District 6 (Édouard-Dumesnil): Patrick Delforge
Courriel : delforgep@coteau-du-lac.com
Comité et conseil d’administration :
– représentant désigné au sein du CA de la Régie d’assainissement des Coteaux
– membre élu responsable du comité de travail des ressources humaines
Le présent règlement fixe le traitement des élus municipaux. Suite à des modifications législatives apportées à la Loi sur le traitement des élus municipaux (L.R.Q., c. T-11 001), faisant en sorte, d’une part, que certaines balises encadrant la rémunération des élus municipaux, notamment celles relatives à l’imposition d’une rémunération minimale, ont été abolies et, d’autre part, que la responsabilité de fixer la rémunération des élus municipaux revient à la Municipalité.
Pour accéder au règlement, cliquez ICI, modification du règlement no 349.1, cliquez ICI
Le 2 décembre 2010 est entrée en vigueur la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (LÉDMM) et que celle-ci impose aux municipalités locales et aux municipalités régionales de comté (MRC) dont le préfet est élu au suffrage universel de se doter d’un code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux.
L’article 13 de la LÉDMM prévoit que toute municipalité doit, suivant toute
élection générale et avant le 1er mars suivant, adopter à l’intention de ses élus un Code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification.
Pour accéder au règlement, cliquez ICI
Tout membre d’un conseil d’une municipalité doit, dans les six mois du début de son premier mandat et de tout mandat subséquent, participer à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipal. La Ville doit tenir à jour, sur son site internet, la liste des membres du conseil qui ont participé à la formation.
Pour accéder à cette liste, cliquez ICI
Cliquez ICI pour la consulter la carte électorale.