Conseil municipal

Voici les membres du conseil municipal élus le 7 novembre 2021 pour un mandat de quatre ans.
Pour connaître votre district électoral, référez-vous à la carte : carte-electoral-site-web.pdf (coteau-du-lac.com)

Mairesse : Andrée Brosseau
Courriel : brosseaua@coteau-du-lac.com


 

District 1 (Léon-Giroux) : Alain Laprade
Courriel : lapradea@coteau-du-lac.com

Conseil d’administration :
– représentant au sein du CA de la Régie d’assainissement des Coteaux
– membre élu désigné au sein du CA de la Société d’habitation de Coteau-du-Lac

Comités:

– Finances;

– Sécurité routière et circulation (comme substitut);

– Travaux publics;

– Démolition (comme président)

– Comité consultatif d’urbanisme


District 2 (Georges-Jules-Beaudet) : François Vallières

Courriel : vallieresf@coteau-du-lac.com

Comités :
– comité consultatif d’urbanisme

– Finances

District 3 (Elzéar-Deguire): André Legros
Courriel : legrosa@coteau-du-lac.com

Comités:

– Travaux publics;

– Régie intermunicipale incendie;

– Démolition

Conseil d’administration (CA):

– membre élu au CA de la Société d’Habitation de Coteau-du-Lac;

– membre élu substitut au CA de la Régie d’Assainissement des Coteaux;

– membre élu au CA de la Société d’Histoire de Coteau-du-Lac


District 4 (Hubert-St-Amour): Isabelle Lemay

Courriel :lemayi@coteau-du-lac.com

Conseil d’administration (CA):
– membre élue désignée au sein du comité de la piste cyclable

Comités:

– Ressources humaines (comme substitut)

– Sécurité routière et circulation

– Démolition


District 5 (Julien-Cuierrier): Christine Arsenault

Courriel : arsenaultc@coteau-du-lac.com

Comités  :
– sécurité routière et circulation
– ressources humaines
– finances (comme substitut)
– Régie Intermunicipale incendie


District 6 (Édouard-Dumesnil): Patrick Delforge

Courriel : delforgep@coteau-du-lac.com

Conseil d’administration (CA) :
– représentant substitut désigné au sein du CA de la Régie d’assainissement des Coteaux

Comités:
–  ressources humaines

– Travaux publics

– Régie Intermunicipale incendie (substitut)

– Démolition (subsitut)

Le présent règlement fixe le traitement des élus municipaux.  Suite à des modifications législatives  apportées à la Loi sur le traitement des élus municipaux (L.R.Q., c. T-11001), faisant en sorte, d’une part, que certaines balises encadrant la rémunération des élus municipaux, notamment celles relatives à l’imposition d’une rémunération minimale, ont été abolies et, d’autre part, que la responsabilité de fixer la rémunération des élus municipaux revient à la Municipalité.

 

Pour accéder au règlement, cliquez ICI, modification du règlement no 349.1, cliquez ICI

Le 2 décembre 2010 est entrée en vigueur la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (LÉDMM) et que celle-ci impose aux municipalités locales et aux municipalités régionales de comté (MRC) dont le préfet est élu au suffrage universel de se doter d’un code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux.

 

L’article 13 de la LÉDMM prévoit que toute municipalité doit, suivant toute
élection générale et avant le 1er mars suivant, adopter à l’intention de ses élus un Code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification.

 

Pour accéder au règlement, cliquez ICI

Tout membre d’un conseil d’une municipalité doit, dans les six mois du début de son premier mandat et de tout mandat subséquent, participer à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipal. La Ville doit tenir à jour, sur son site internet, la liste des membres du conseil qui ont participé à la formation.

 

Pour accéder à cette liste, cliquez ICI

Cliquez ICI pour la consulter la carte électorale.