Conseil municipal
Voici les membres du conseil municipal élus le 7 novembre 2021 pour un mandat de quatre ans.
Pour connaître votre district électoral, référez-vous à la carte : carte-electoral-site-web.pdf (coteau-du-lac.com)
ALAIN LAPRADE
Conseiller district 1 | Léon-Giroux
lapradea@coteau-du-lac.com
Conseil d’administration :
- Représentant au sein du CA de la Régie d’assainissement des Coteaux
- Membre élu désigné au sein du CA de la Société d’habitation de Coteau-du-Lac
Comités :
- Finances
- Sécurité routière et circulation (comme substitut)
- Travaux publics
- Démolition (comme président)
- Comité consultatif d’urbanisme
FRANÇOIS VALLIÈRES
Conseiller district 2 | Georges-Jules-Beaudet
vallieresf@coteau-du-lac.com
Comités :
- Comité consultatif d’urbanisme
- Finances
ANDRÉ LEGROS
Conseiller district 3 | Elzéar-Deguire
legrosa@coteau-du-lac.com
Comités :
- Travaux publics
- Régie intermunicipale incendie
- Démolition
Conseil d’administration :
- Membre élu au CA de la Société d’Habitation de Coteau-du-Lac
- Membre élu substitut au CA de la Régie d’assainissement des Coteaux
- Membre élu au CA de la Société d’Histoire de Coteau-du-Lac
ISABELLE LEMAY
Conseillère district 4 | Hubert-St-Amour
lemayi@coteau-du-lac.com
Conseil d’administration :
- Membre élue désignée au sein du comité de la piste cyclable
Comités :
- Ressources humaines (comme substitut)
- Sécurité routière et circulation
- Démolition
CHRISTINE ARSENAULT
Conseillère district 5 | Julien-Cuierrier
arsenaultc@coteau-du-lac.com
Comités :
- Sécurité routière et circulation
- Ressources humaines
- Finances (comme substitut)
- Régie Intermunicipale incendie
PATRICK DELFORGE
Conseiller district 6 | Édouard-Dumesnil
delforgep@coteau-du-lac.com
Conseil d’administration :
- Représentant substitut désigné au sein du CA de la Régie d’assainissement des Coteaux
Comités :
- Ressources humaines
- Travaux publics
- Régie Intermunicipale incendie (substitut)
- Démolition (subsitut)
Le présent règlement fixe le traitement des élus municipaux. Suite à des modifications législatives apportées à la Loi sur le traitement des élus municipaux (L.R.Q., c. T-11 001), faisant en sorte, d’une part, que certaines balises encadrant la rémunération des élus municipaux, notamment celles relatives à l’imposition d’une rémunération minimale, ont été abolies et, d’autre part, que la responsabilité de fixer la rémunération des élus municipaux revient à la Municipalité.
Pour accéder au règlement, cliquez ICI, modification du règlement no 349.1, cliquez ICI
Le 2 décembre 2010 est entrée en vigueur la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (LÉDMM) et que celle-ci impose aux municipalités locales et aux municipalités régionales de comté (MRC) dont le préfet est élu au suffrage universel de se doter d’un code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux.
L’article 13 de la LÉDMM prévoit que toute municipalité doit, suivant toute
élection générale et avant le 1er mars suivant, adopter à l’intention de ses élus un Code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification.
Pour accéder au règlement, cliquez ICI
Tout membre d’un conseil d’une municipalité doit, dans les six mois du début de son premier mandat et de tout mandat subséquent, participer à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipal. La Ville doit tenir à jour, sur son site internet, la liste des membres du conseil qui ont participé à la formation.
Pour accéder à cette liste, cliquez ICI
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