Séances du conseil
Les séances du conseil municipal de Coteau-du-Lac sont publiques et tous les citoyens sont les bienvenus.
Le conseil tient une séance ordinaire au moins une fois par mois. Il établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant l’endroit, le jour et l’heure du début de chacune.
Elles ont lieu à tous les 2e mardis de chaque mois à 19 h 30 au pavillon Wilson situé au 4b, rue Principale.
Le greffier donne un avis public de tout changement qui n’est pas celui que prévoit le calendrier, soit de l’endroit, le jour ou l’heure du début.
La mairesse peut convoquer les membres du conseil à une séance extraordinaire lorsqu’elle le juge à propos. L’heure est fixée au moment de la convocation et le lieu est déterminé par le règlement no 335 de la régie interne du conseil soit à l’hôtel de ville.
Fonctionnement des séances
Une période de questions est mise à la disposition des citoyens à la fin de la séance et permet à ceux-ci de s’adresser aux membres du conseil. Seuls les procès-verbaux dûment signés et adoptés obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de Coteau-du-Lac constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.
SÉANCES DU CONSEIL – COVID
SÉANCE DU CONSEIL OUVERTE AU PUBLIC | Les assemblées publiques municipales sont désormais permises par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Suivant cette nouvelle autorisation annoncée le 4 juillet, la Ville de Coteau-du-Lac informe ses résidents que la séance du conseil du mardi 14 juillet sera donc ouverte au public, ainsi que les séances subséquentes prévues au calendrier, c’est-à-dire le second mardi de chaque mois.
Soyez assurés que des mesures seront mises en place dans le but de respecter les consignes d’hygiène et de distanciation. Tous les participants devront passer par la station de désinfection des mains à l’entrée et la capacité d’accueil sera limitée en fonction de l’aménagement des lieux. Aussi, l’administration municipale recommande aux citoyens de se présenter avec leur couvre-visage. Aucun pichet d’eau ne sera servi et aucun document ne sera remis.
SAVIEZ-VOUS QUE?
La Municipalité de Coteau-du-Lac s’est dotée d’armoiries en 1967!
Les séances du conseil ont normalement lieu tous les 2e mardi du mois.
- 14 janvier 2020
- 11 février 2020
- 10 mars 2020
- 14 avril 2020
- 12 mai 2020
- 9 juin 2020
- 14 juillet 2020
- 11 août 2020
- 8 septembre 2020
- 13 octobre 2020
- 10 novembre 2020
- 8 décembre 2020
Voir calendrier 2020
L’ordre du jour est déposé la journée même de la séance du conseil. Veuillez prendre note que le document peut être modifié sans préavis.
Séances 2020
Ordinaires
13 octobre (ordinaire)
8 septembre (ordinaire)
11 août (ordinaire)
14 juillet (ordinaire)
9 juin (ordinaire)
12 mai (ordinaire)
14 avril (ordinaire)
10 mars (ordinaire)
11 février (ordinaire)
14 janvier (ordinaire)
Extraordinaire
Depuis le 19 avril 2018, l’article 356 de la Loi sur les cités et villes prévoit que l’adoption de tout règlement doit désormais être précédée du dépôt, par un membre du conseil, d’un projet du règlement. Le projet de règlement peut se faire avant, après ou en même temps qu’est donné l’avis de motion. Le plus tôt possible après ce dépôt, des copies de ce projet doivent être mises à la disposition du public.
NO RÈGLEMENT
1er projet URB 300.25 remplacement de la zone C-301
Reg 347 gestion des matières résiduelles
Reg EMP 337 réfection de diverses rues secteur parc Industriel
Reg EMP 336 travaux chemin du Fleuve et implantation piste cyclable
Reg EMP 333-1 augmentation l’emprunt du règlement EMP 333 relatif aux travaux de la rue Besner (55-57-59)
Reg URB 300-24 relatif aux poules urbaines
Reg 303.2 relatif à tarification des poules urbaines
Reg 346 relatif à la division des districts électoraux
Reg 345 relatif au contrôle des animaux
Reg URB 300.23 second projet nouvelle zone H-604.1
Reg 341.2 modifiant la rémunération des élus
Reg. 344 – concernant l’administration des services aqueduc et égout
Reg. 168-26 – relatif à l’imposition de la taxe foncière pour l’année 2020
DATE DE DÉPÔT
1er projet reg URB 300.25 – Séance ordinaire 13 octobre 2020
Reg 347 – Séance ordinaire du 13 octobre 2020
Reg EMP 337 – Séance ordinaire du 13 octobre 2020
Reg EMP 336 – Séance ordinaire du 13 octobre 2020
Reg EMP 333-1 – Séance ordinaire du 14 juillet 2020
Reg URB 300-24 – Séance ordinaire du 14 juillet 2020
Reg 303.2 – Séance ordinaire du 14 juillet 2020
Reg 346 – Séance ordinaire du 9 juin 2020
Reg 345 – Séance ordinaire du 9 juin 2020
Reg URB 300.23 – Séance ordinaire du 9 juin 2020
Reg 341.2 – Séance ordinaire du 11 février 2020
Reg 344 – Séance ordinaire du 10 décembre 2019
Reg 168-26 – Séance ordinaire du 10 décembre 2019
Seuls les procès-verbaux dûment signés obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de Coteau-du-Lac constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.
Exceptionnellement, afin d’être transparent durant la pandémie COVID-19, vous pouvez prendre connaissance du procès-verbal “non approuvé” en format PDF de la séance du conseil suivante:
Séance ordinaire du conseil du 8 septembre 2020:
- Cliquez ici pour visualiser le procès-verbal en format PDF;
Séance extraordinaire du conseil du 22 septembre 2020:
- Cliquez ici pour visualiser le procès-verbal en format PDF;
Séance extraordinaire du conseil du 29 septembre 2020:
- Cliquez ici pour visualiser le procès-verbal en format PDF;