Séances du conseil
Les séances du conseil municipal de Coteau-du-Lac sont publiques et tous les citoyens sont les bienvenus.
Le conseil tient une séance ordinaire au moins une fois par mois. Il établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant l’endroit, le jour et l’heure du début de chacune.
Elles ont lieu à tous les 2e mardis de chaque mois à 19 h 30 au pavillon Wilson situé au 4b, rue Principale.
Le greffier donne un avis public de tout changement qui n’est pas celui que prévoit le calendrier, soit de l’endroit, le jour ou l’heure du début.
La mairesse peut convoquer les membres du conseil à une séance extraordinaire lorsqu’elle le juge à propos. L’heure est fixée au moment de la convocation et le lieu est déterminé par le règlement no 335 de la régie interne du conseil soit à l’hôtel de ville.
Fonctionnement des séances
Une période de questions est mise à la disposition des citoyens à la fin de la séance et permet à ceux-ci de s’adresser aux membres du conseil. Seuls les procès-verbaux dûment signés et adoptés obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de Coteau-du-Lac constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.
SÉANCES DU CONSEIL SERONT À HUIS CLOS
PRENEZ AVIS qu’en raison de la pandémie du virus COVID-19 et par un arrêté ministériel 2020‑004 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, les prochaines séances ordinaires du conseil se tiendront à huis clos, et ce jusqu’à avis contraire.
L’ordre du jour sera disponible sur le site Internet de la Ville le jour précédent la séance. Nous vous informons que les personnes désirant intervenir lors de la période de questions pourront le faire par l’intermédiaire du courriel en envoyant votre question écrite à greffe@coteau-du-lac.com avant 18 h le jour de la séance. Veuillez poser des questions concises, comme si elles étaient verbales.
Une réponse vous sera acheminée par courriel dans un délai de 24 h suivant la tenue de la séance. Par souci de transparence, les réponses seront inscrites au procès-verbal.
SAVIEZ-VOUS QUE?
La Municipalité de Coteau-du-Lac s’est dotée d’armoiries en 1967!
Les séances du conseil ont normalement lieu tous les 2e mardi du mois.
- 14 janvier 2020
- 11 février 2020
- 10 mars 2020
- 14 avril 2020
- 12 mai 2020
- 9 juin 2020
- 14 juillet 2020
- 11 août 2020
- 8 septembre 2020
- 13 octobre 2020
- 10 novembre 2020
- 8 décembre 2020
Voir calendrier 2020
L’ordre du jour est déposé la journée même de la séance du conseil. Veuillez prendre note que le document peut être modifié sans préavis.
Séances 2020
Ordinaires
12 mai (ordinaire)
14 avril (ordinaire)
10 mars (ordinaire)
11 février (ordinaire)
14 janvier (ordinaire)
Extraordinaire
Depuis le 19 avril 2018, l’article 356 de la Loi sur les cités et villes prévoit que l’adoption de tout règlement doit désormais être précédée du dépôt, par un membre du conseil, d’un projet du règlement. Le projet de règlement peut se faire avant, après ou en même temps qu’est donné l’avis de motion. Le plus tôt possible après ce dépôt, des copies de ce projet doivent être mises à la disposition du public.
NO RÈGLEMENT
Reg 341.2 modifiant la rémunération des élus
Reg. 344 – concernant l’administration des services aqueduc et égout
Reg. 168-26 – relatif à l’imposition de la taxe foncière pour l’année 2020
DATE DE DÉPÔT
Reg 341.2 – Séance ordinaire du 11 février 2020
Reg 344 – Séance ordinaire du 10 décembre 2019
Reg 168-26 – Séance ordinaire du 10 décembre 2019
Seuls les procès-verbaux dûment signés obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de Coteau-du-Lac constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.
Exceptionnellement, afin d’être transparent durant la pandémie COVID-19 et ce jusqu’à la levée de l’arrêté ministériel 2020-029 du 26 avril 2020, vous pouvez prendre connaissance du procès-verbal « non approuvé » en format PDF et Audio de la séance du conseil suivante:
Séance ordinaire du conseil du 12 mai 2020:
- Cliquez ici pour visualiser le procès-verbal en format PDF;
- Cliquez ici pour écouter le procès-verbal en format MP4;
- Vous désirez écouter le déroulement de la séance, nous vous invitons à faire une demande auprès du Service du greffe à greffe@coteau-du-lac afin d’obtenir le fichier audio.