Séances du conseil

Les séances du conseil municipal de Coteau-du-Lac sont publiques et tous les citoyens sont les bienvenus. 

Le conseil tient une séance ordinaire au moins une fois par mois. Il établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant l’endroit, le jour et l’heure du début de chacune.

Elles ont lieu à tous les 2e mardis de chaque mois à 19 h 30 au pavillon Wilson situé au 4b, rue Principale.  

Le greffier donne un avis public de tout changement qui n’est pas celui que prévoit le calendrier, soit de l’endroit, le jour ou l’heure du début.

La mairesse peut convoquer les membres du conseil à une séance extraordinaire lorsqu’elle le juge à propos. L’heure est fixée au moment de la convocation et le lieu est déterminé par le règlement no 335 de la régie interne du conseil soit à l’hôtel de ville.

Une période de questions est mise à la disposition des citoyens à la fin de la séance et permet à ceux-ci de s’adresser aux membres du conseil. Seuls les procès-verbaux dûment signés et adoptés obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de Coteau-du-Lac constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.

Cliquez ici pour visualiser le règlement no 335 relatif à la régie interne du conseil de la Ville de Coteau-du-Lac. Seul la version copie conforme détenue par le Service du greffe à une valeur légale.

SÉANCES DU CONSEIL EN PÉRIODE DE COVID

SÉANCE DU CONSEIL SANS LA PRÉSENCE DU PUBLIC | Dans le contexte de la pandémie de la COVID-19, l’arrêté ministériel 2020-074 du 2 octobre 2020 du ministre de la Santé et des Services sociaux prévoit que, toute séance publique d’un organisme municipal doit être tenue sans la présence du public, mais doit être publicisée dès que possible par tout moyen permettant de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. Cette directive s’applique aux municipalités en zone rouge (palier 4 – alerte maximale) dont fait partie la Ville de Coteau-du-Lac depuis le 16 octobre 2020.

Suivant cette nouvelle autorisation, la Ville de Coteau-du-Lac informe ses résidents qu’à compter du mardi 10 novembre les séances seront sans la présence du public, et ce, jusqu’à nouvel ordre.  Les séances sont enregistrées et diffusées par la suite sur le site Internet de la Ville.

PÉRIODE DE QUESTIONS EN PÉRIODE DE COVID:

Considérant l’impossibilité de tenir une telle période de questions depuis que les séances du conseil sont tenues sans public en raison de la pandémie, la Ville de Coteau-du-Lac met en place une période de questions écrites.

À moins que des directives contraires ne soient émises par le Gouvernement du Québec relativement à la tenue de la période des questions, vous avez jusqu’à 16 h, le jour de la séance, pour faire parvenir vos questions par écrit  selon les instructions précisées ci-dessous.

Un formulaire (cliquez ICI) est mis à votre disposition pour poser vos questions au conseil.

Une question est irrecevable qui :

• Est précédée d’un préambule inutile;
• Incomplète;
• Est fondée sur une hypothèse;
• Comporte une argumentation, une expression d’opinion, une déduction ou une imputation de motifs;
• Suggère la réponse demandée.

Le citoyen qui pose une question doit éviter les allusions personnelles, les insinuations, exemptes de mots ou d’expressions diffamatoires, etc  à l’égard de qui que ce soit ou les expressions et les tournures non parlementaires.

Rappelons que les questions de nature « opérationnelle » peuvent être posées en tout temps au moyen des demandes en ligne https://coteau-du-lac.com/questions/ et répondues par un membre de l’équipe municipale.

Traitement des questions

Les réponses aux questions posées en ligne seront données dans l’ordre dans lequel les questions auront été reçues, soit premier arrivé, premier servi.

Questions laissées sans réponse

À la fin de la séance, les questions qui n’auront pas été répondues seront traitées selon les sujets par l’administration.